Propriété intellectuelle

Détenteur

Raison sociale : [Nom de la Société]

Forme juridique : [ex: SAS, SARL, SA]

Capital social : [Montant] €

Siège social : [Adresse complète]

RCS : [Ville] [Numéro]

SIRET : [Numéro SIRET]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]

Directeur de publication : [Nom et Prénom]

Contact : [Email de contact]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Droits d’auteur et contenu

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, graphiques, logos et éléments visuels, sont la propriété exclusive de la Société, sauf mention contraire explicite.

Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de la Société.

Exception : Certaines icônes utilisées sur ce site proviennent de la bibliothèque Font Awesome et sont soumises à leur propre licence d’utilisation.

Utilisation du contenu

Toute utilisation non autorisée du contenu de ce site est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. La Société se réserve le droit de poursuivre toute personne ou entité ne respectant pas ces dispositions.

Pour toute demande d’autorisation d’utilisation ou de reproduction du contenu, veuillez nous contacter par écrit en précisant la nature de votre demande.

Éditeur du site